/  Conditions Générales de Vente et d’Utilisation

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D’UTILISATION

Objet et champ d’application des conditions générales de vente et d’utilisation des prestations et services proposés.

Les présentes conditions générales de vente et d’utilisation (ci-après dénommées les CGVU) ont pour objet :
De régir les modalités d’utilisation du site internet www.elengiupponi.com ;
De définir les conditions dans lesquelles le client peut souscrire et utiliser les prestations proposées sur ce même site ;
De déterminer les droits et obligations des parties.
Le site www.elengiupponi.com (ci-après dénommé le site ou le site internet) est la propriété de ELEN GIUPPONI dont le siège social est le suivant : 1 Place Charles de Gaulle, 34170 Castelnau-le-Lez, enregistrée sous le numéro SIREN 901 775 155.
Le site a pour objectif :
De présenter les services proposés par ELEN GIUPPONI de façon globale.
De promouvoir et vendre les prestations en présentiel et en ligne, les séjours d’immersion et les cours de cuisine organisés par ELEN GIUPPONI.

 

DEFINITIONS

« Utilisateur » désigne une personne physique consommatrice et majeure à qui ELEN GIUPPONI fournit une prestation de services dans le cadre d’activités de cuisine et de bien-être.
« Client » désigne un Client qui a conclu un Contrat avec ELEN GIUPPONI sur le Site.
« Contrat » désigne le contrat entre le Client et ELEN GIUPPONI qui est régi par l’achat d’une prestation en ligne ou en présentiel proposée par ELEN GIUPPONI et les CGVU aux particuliers de ELEN GIUPPONI (telles que mises à jour ou modifiées).

 

ACCEPTATION DES CGVU

L’utilisation du site et des services est proposée à l’utilisateur, sous réserve de son acceptation des CGVU en vigueur.
Par conséquent, préalablement à toute utilisation du site et passation de commande, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGVU et déclare expressément les accepter dans leur intégralité, sans aucune restriction, dès lors qu’il coche la case « j’ai pris connaissance et j’accepte les Conditions Générales de Vente et d’Utilisation ». ELEN GIUPPONI se réserve le droit de modifier ou adapter ses CGVU, ce que l’utilisateur reconnaît et accepte.
Il est de la responsabilité de l’utilisateur de consulter la mise à jour en vigueur.
Les stipulations des présentes CGVU prévaudront en cas de contradiction avec tout autre document contractuel de ELEN GIUPPONI ou du Client.
Ces conditions générales de vente s’adressent uniquement aux particuliers. Les professionnels doivent contacter directement ELEN GIUPPONI afin de conclure, le cas échéant, un contrat adapté.

 

CGVU RÉSERVATION DES SEJOURS D’IMMERSION
1. CONTENU DES SEJOURS D’IMMERSION

Le contenu des séjours d’immersion (ci-après dénommées séjours) est décrit dans les fiches de présentation présentes sur le site internet rubrique « Séjours d’immersion » (LIEN). Les séjours proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions venaient à se produire dans cette présentation, la responsabilité de ELEN GIUPPONI ne pourrait être engagée. Les photographies et les textes illustrant les stages n’ont qu’une valeur indicative et n’entrent pas dans le champ contractuel.
Lors du déroulement du séjour, certaines activités proposées pourront être adaptées ou modifiées compte tenu notamment des conditions météorologiques. L’organisateur du séjour tentera au mieux de proposer des prestations équivalentes. En toute hypothèse, la société ELEN GIUPPONI ne pourra être tenue comme responsable de ces modifications et aucun dédommagement ne pourra être réclamé par le participant.

2. PRIX ET MODALITÉS DE PAIEMENT

La totalité du prix des frais d’inscription est à payer au moment de l’inscription au séjour. Ce paiement conditionne la validation de l’inscription. Toute réservation n’ayant pas été payée dans les 48h après l’inscription du séjour pour des raisons notamment de rejet bancaire est automatiquement annulée. Le règlement s’effectue par carte bancaire uniquement. L’acheteur est seul responsable du paiement effectif du séjour (carte valide et personnelle, compte approvisionné…) sauf en cas de problème lié à la procédure de paiement en ligne et aux interfaces techniques du système de paiement sécurisé. Afin d’assurer la sécurité des paiements, le site www.elengiupponi.com utilise le service de paiement sécurisé Stripe. Ce service intègre la norme de sécurité SSL.
Les données confidentielles (le numéro de carte bancaire à 16 chiffres, la date d’expiration ainsi que le cryptogramme) sont directement transmises cryptées sur le serveur sans transiter sur les supports physiques du serveur de ELEN GIUPPONI.

3. CONDITIONS D’ANNULATION
3a. Annulation par ELEN GIUPPONI

Les prestations proposées sont soumises à un nombre minimum de participants, indiqué dans la fiche de présentation du stage. Si le nombre minimum de participants est atteint au moment où l’utilisateur valide sa commande, l’inscription est définitive. Le client recevra au préalable un mail de confirmation de commande, et à la suite un mail confirmant le début du séjour, et recevra toutes les informations nécessaires à l’organisation de ce dernier. Si le nombre minimum de participants n’est pas atteint au moment de la réservation par l’utilisateur, la demande de l’utilisateur restera en option jusqu’au moment où le nombre minimal requis sera atteint, au plus tard 15 jours avant le début du séjour.
En cas de non atteinte du nombre minimum de participants, comme en cas d’indisponibilité de tout ou partie des prestations réservées, le client en sera immédiatement informé et sa demande de réservation sera considérée comme caduque. La somme payée par le client lui sera alors intégralement remboursée.
Si le nombre de participants est inférieur au nombre minimum requis, ELEN GIUPPONI pourra alors proposer au client de maintenir le séjour en contrepartie d’une majoration “petit groupe” du prix initial. Le surcoût éventuel de cette formule “petit groupe” sera communiqué à l’utilisateur qui pourra l’accepter ou le refuser. En cas d’acceptation, ce surcoût fera l’objet d’une facturation complémentaire. Ce supplément sera remboursé si d’autres participants venaient à s’inscrire sur le séjour avant la date de départ et que le nombre initial de voyageurs minimum requis était atteint. En cas de refus du surcoût proposé, la réservation de l’utilisateur sera annulée sans frais et le montant versé lui sera alors intégralement remboursé sans qu’il puisse prétendre à une quelconque indemnité.
ELEN GIUPPONI pourrait être amenée à annuler le séjour en cas d’impossibilité physique ou matérielle pour l’organisatrice d’assurer la prestation prévue ou en cas de force majeure. Dans cette hypothèse, ELEN GIUPPONI pourra également proposer de nouvelles dates ou un séjour pour une activité différente de valeur équivalente, à l’exclusion de toute indemnité, les stagiaires disposant de la faculté de refuser les nouvelles dates ou un nouveau séjour. ELEN GIUPPONI se réserve le droit d’annuler les séjours d’immersion en toutes circonstances au minimum 15 jours avant la date de début. En cas d’annulation par ELEN GIUPPONI, en dehors d’un cas de force majeure, le participant devra être remboursé des sommes déjà versées.

3b. Annulation par le participant

En validant son formulaire d’inscription par internet, le participant s’engage de manière définitive. Si l’annulation intervient à 30 jours ou moins de la date de début du stage, la totalité de la somme est due. Il ne sera dû aucun remboursement si le stagiaire décide d’écourter le séjour. Si le participant souhaite reporter son séjour à une autre date, il est possible de le faire jusqu’à 45 jours avant la date du stage. Passé ce délai, aucun report ne sera possible.

4. RÉTRACTATION

Selon l’article L221-28 (Créé par Ordonnance n°2016-301 du 14 mars 2016 – art.), le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats d’activités de loisirs qui doivent être fournis à une date ou à une période déterminée.

5.RESPONSABILITÉ
5a. Responsabilité du participant

En validant son formulaire d’inscription, le participant reconnaît n’être atteint d’aucune maladie, infirmité, allergie, rendant incompatible le bon déroulement du séjour du fait de son état de santé. Chaque participant devra vérifier qu’il est bien couvert à titre personnel pour l’activité choisie. Avant de se rendre en séjour d’immersion, le stagiaire doit être couvert par une assurance, qui doit inclure une couverture suffisante pour les bagages, les frais médicaux et les frais de rapatriement. Si le stagiaire participe à un séjour sans assurance, il n’est pas autorisé à poursuivre son séjour, et n’a pas droit au remboursement des sommes versées.

5b. Responsabilité de ELEN GIUPPONI

ELEN GIUPPONI déclare avoir souscrit une assurance responsabilité civile professionnelle.

 

 

CGVU RÉSERVATION DES COURS DE CUISINE EN LIGNE
1. CONTENU DES COURS DE CUISINE EN LIGNE

ELEN GIUPPONI propose à ses Clients des cours de cuisine en ligne. Les prestations de services de ELEN GIUPPONI n’ont aucune vocation médicale et ne se substituent en aucun cas à un traitement médical.
Toute séance de cuisine ou toute formation en ligne comprend l’intervention d’une cheffe/coach à distance.
L’intervenante apporte tout le soin, le professionnalisme, la disponibilité et la diligence nécessaire.

Sauf indication contraire, tout cours de cuisine acheté en ligne est dû. Il prend en compte le rendez- vous en ligne effectif ainsi que la préparation du rendez-vous en amont par l’intervenante, et, si nécessaire, un suivi par e-mail.
Les cours de cuisine en ligne comprennent l’accès au cours à la date et à l’heure proposés par la formatrice puis choisis par le Client ainsi que le replay et la/les recette(s) envoyé(e)s après le cours aux participants. Ils ne comprennent pas les matières premières ni le matériel qui sont à la charge de l’élève et indispensables à la réalisation du cours acheté.
Le Client doit disposer d’un ordinateur, d’un smartphone ou d’une tablette muni(e) d’une connexion Internet avec un débit suffisant pour pouvoir accéder aux différents contenus proposés par ELEN GIUPPONI. Lors du rendez-vous, le Client doit se trouver dans un endroit au calme, libre de toute distraction qui pourrait empêcher le bon déroulement de la prestation.
Aucune obligation de résultat n’est prévue.

2. DROIT À L’IMAGE ET CONFIDENTIALITÉ

Dans le cadre des ateliers de cuisine en ligne collectifs, le Client s’engage à ne jamais divulguer toute information concernant un client tiers.
Une obligation de confidentialité s’applique également au contenu des ateliers, qu’ils soient délivrés en visioconférence ou en présentiel, et au contenu confidentiel que le Client communiquera à ELEN GIUPPONI aux fins de bénéficier des activités d’encadrement ; aux échanges opérés via les différents groupes privés sur les réseaux sociaux ; à la totalité des échanges et correspondances entre ELEN GIUPPONI et le Client, dans le cadre de l’activité de culinaire, quel qu’en soit le support.

En participant aux différents ateliers en groupe en visioconférence, le Client autorise ELEN GIUPPONI à publier le contenu sur lequel ce dernier apparaît aux personnes inscrites à l’atelier, sous forme de replay et ce, pour une durée indéterminée.

En s’inscrivant à un cours, le client reçoit une licence de la part de ELEN GIUPPONI pour y accéder par le biais de la plateforme de diffusion choisie par ELEN GIUPPONI et uniquement à cette fin. Le client ne doit pas essayer de transférer ou de revendre des cours de quelque façon que ce soit. La licence accorde un accès illimité au cours auquel le client est inscrit, à moins que ELEN GIUPPONI doive désactiver ledit cours pour des raisons de conflit avec la législation ou nos politiques.
Le client n’a en aucun cas le droit de revendre le cours de quelque manière que ce soit (y compris en partageant les informations du compte avec un acheteur ou en téléchargeant illégalement le cours et en le partageant ensuite sur des sites de torrents).
En des termes juridiques plus complets, ELEN GIUPPONI accorde au client une licence limitée, non exclusive, non transférable pour accéder et consulter les cours et les contenus associés pour lesquels le client s’est acquitté de tous les frais requis, uniquement à des fins personnelles, non commerciales et pédagogiques, conformément à ces Conditions. Toute autre utilisation est formellement interdite. Le client n’a pas le droit de reproduire, redistribuer, transmettre, céder, vendre, diffuser, louer, partager, prêter, modifier, adapter, éditer, créer des œuvres dérivées, accorder une sous-licence, ou autrement transférer ou utiliser un quelconque cours sans recevoir au préalable à cet effet une autorisation explicite de la part de ELEN GIUPPONI, sous forme écrite et signée. Cela s’applique également au contenu des éventuelles API présentes sur le site internet.
ELEN GIUPPONI accorde généralement une licence d’accès illimité aux participants lors de leur inscription à un cours. Toutefois, ELEN GIUPPONI se réserve le droit à tout moment de révoquer toute licence permettant d’accéder à et d’utiliser un cours, dans l’éventualité où ELEN GIUPPONI déciderait ou serait tenue de désactiver l’accès à ce cours pour des raisons de conflit avec la législation ses propres politiques.

3. PRIX ET MODALITÉS DE PAIEMENT

La totalité du prix des frais d’inscription au cours de cuisine est à payer au moment de l’inscription au séjour. Ce paiement conditionne la validation de l’inscription. Toute réservation n’ayant pas été payée dans les 48h après l’inscription du séjour pour des raisons notamment de rejet bancaire est automatiquement annulée. Le règlement s’effectue par carte bancaire uniquement.
Les prix sont affichés en euros (€) toutes taxes comprises.
Dans le cas des prestations de cours de cuisine en ligne, ils comprennent les rendez-vous de cuisine en ligne ainsi que les documents annexes et/ou le suivi par e-mail qui peuvent être fournis au Client si nécessaire. Les prix tiennent compte de la réflexion menée pour la préparation des séances et du suivi de la personne.
Dans le cas de la formation en ligne, ils contiennent les vidéos, les images ainsi que les supports écrits délivrés par la plateforme, tels que présentés sur la page de présentation de la formation/atelier.
L’acheteur est seul responsable du paiement effectif du séjour (carte valide et personnelle, compte approvisionné…) sauf en cas de problème lié à la procédure de paiement en ligne et aux interfaces techniques du système de paiement sécurisé. Afin d’assurer la sécurité des paiements, le site www.elengiupponi.com utilise le service de paiement sécurisé Stripe. Ce service intègre la norme de sécurité SSL.
Les données confidentielles (le numéro de carte bancaire à 16 chiffres, la date d’expiration ainsi que le cryptogramme) sont directement transmises cryptées sur le serveur sans transiter sur les supports physiques du serveur de ELEN GIUPPONI.

4. RESPONSABILITÉ DE ELEN GIUPPONI

– ELEN GIUPPONI s’engage à assurer les prestations lui incombant telles que définies dans le présent contrat ;

– La responsabilité de ELEN GIUPPONI ne pourra être engagée envers le Client sur les éléments annexes qu’il ne peut maîtriser (ex. : matières premières, matériel utilisé, blessure dans le cadre du cours à la maison, intoxication alimentaire, etc.);

– Force majeure : ELEN GIUPPONI ne pourra être tenue pour responsable pour le retard ou l’annulation d’une séance en cas de force majeure telle que : accident, maladie, catastrophe d’origine climatique… Le Client sera alors prévenu au plus vite, et la séance sera reportée à une date ultérieure.

5. ANNULATION
5a. ANNULATION PAR ELEN GIUPPONI

ELEN GIUPPONI pourrait être amenée à annuler le cours de cuisine en cas d’impossibilité physique ou matérielle pour l’organisatrice d’assurer la prestation prévue ou en cas de force majeure. Dans cette hypothèse, ELEN GIUPPONI pourra également proposer de nouvelles dates ou un cours pour une activité différente de valeur équivalente, à l’exclusion de toute indemnité, les stagiaires disposant de la faculté de refuser les nouvelles dates ou un nouveau séjour. ELEN GIUPPONI se réserve le droit d’annuler les ateliers de cuisine en toutes circonstances au minimum 3 jours avant la date de début. En cas d’annulation par ELEN GIUPPONI, en dehors d’un cas de force majeure, le participant devra être remboursé des sommes déjà versées.

5b. ANNULATION PAR LE PARTICIPANT

Les ateliers de cuisine en ligne ne sont ni remboursables ni transférables si le cours a bel et bien eu lieu, dans la mesure où le client qui n’a pas pu assister à la session live aura tout de même accès au replay vendu au même prix que le cours en direct, et ce, de façon illimitée, ainsi qu’à tout le contenu en lien avec la session (listes de courses, recette(s), suivi éventuel).

 

DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

ELEN GIUPPONI est responsable du traitement informatique réalisé à partir du site internet www.elengiupponi.com.
Conformément à la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant. L’utilisateur peut également exercer son droit d’opposition en écrivant un e-mail à hello@elengiupponi.com.
Dès lors qu’il crée un compte sur le site www.elengiupponi.com, le client sera susceptible de recevoir des newsletters par courriel. Le client peut choisir de les interrompre à tout moment. Les informations recueillies par ELEN GIUPPONI sur le site quant aux données nominatives sont confidentielles. ELEN GIUPPONI s’engage à ne pas communiquer ces dernières à des tiers. Elles sont uniquement nécessaires à la gestion de la commande (abonnements et inscriptions aux séjours) et aux services de relations commerciales. Elles peuvent être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement. Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires. ELEN GIUPPONI ne vend pas, ne commercialise pas, ne loue pas et plus généralement ne communique pas et ne transfère pas, à des tiers, les informations concernant les utilisateurs. ELEN GIUPPONI ne conserve les données nominatives des utilisateurs qu’à des fins historiques, statistiques ou de gestion des réclamations.
Nous vous informons que le fait de s’opposer à l’installation de ces cookies sur votre terminal de réception peut venir altérer et dégrader votre navigation et utilisation du site www.elengiupponi.com.

 

RESPONSABILITÉ

ELEN GIUPPONI s’efforce de rendre le site www.elengiupponi.com accessible 24h24, 7j/7. Toutefois, ELEN GIUPPONI ne pourra être responsable des conséquences des incidents techniques pouvant engendrer une interruption du site ainsi que de la perte éventuelles de données.
En outre, pour le bon fonctionnement des services et du site, ELEN GIUPPONI se réserve le droit d’en interrompre l’accès pour procéder à des opérations de maintenance, mises à jour, améliorations et/ou de test. ELEN GIUPPONI s’efforcera dans la mesure du possible de réaliser ces opérations pour les durées les plus courtes possibles et en dehors des heures de forte utilisation. La responsabilité de ELEN GIUPPONI ne pourra en aucun cas être recherchée de ce fait.
ELEN GIUPPONI se réserve le droit, pour les bonnes fins de l’utilisation du site et des services, de placer des cookies dans l’ordinateur des utilisateurs. Les cookies sont des petits fichiers d’informations qu’un site web peut envoyer sur le disque dur d’un ordinateur personnel pour faciliter leur accès au site. Les serveurs du site et des services fournis par ELEN GIUPPONI utilisent des cookies temporaires. L’utilisateur peut s’opposer à l’enregistrement des cookies en configurant son navigateur selon les informations fournies sur le site de son navigateur. L’utilisateur reconnaît expressément que son opposition à l’enregistrement des cookies ne lui permettra pas de bénéficier de toutes les fonctionnalités du site et des services.
ELEN GIUPPONI n’intervient pas en qualité de fournisseur d’accès à internet. A ce titre, elle ne peut garantir ni la qualité de la connexion internet, ni l’absence d’interruptions propres au réseau. L’Utilisateur déclare être informé des difficultés inhérentes à l’utilisation d’internet du fait notamment de la perturbation des réseaux, et des débits très variables qui peuvent provoquer des échecs ou des incidents dans l’accès au site et aux services.
ELEN GIUPPONI ne garantit pas que le site sera exempt d’anomalies, d’erreurs ou de bugs, ni que celles-ci pourront être corrigées, ni que le site fonctionnera sans interruption ou pannes, ni encore qu’il est compatible avec un matériel ou une configuration particulière.
ELEN GIUPPONI n’est en aucun cas responsable de dysfonctionnements imputables à des logiciels de tiers que ceux-ci soient ou non incorporés dans le site ou fournis avec celui-ci. En aucun cas, ELEN GIUPPONI n’est responsable de tout type de dommage prévisible ou imprévisible (incluant la perte de profits ou d’opportunités) découlant de l’utilisation ou de l’impossibilité totale ou partielle d’utiliser le site. Toute perte ou panne d’ordinateur n’est pas la responsabilité de ELEN GIUPPONI.
L’utilisateur déclare connaître les caractéristiques et les limites de l’internet, en particulier ses performances techniques, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des données et les risques liés à la sécurité des communications.
Pour toutes ces situations, la responsabilité de ELEN GIUPPONI ne pourra en aucun cas être recherchée.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le contenu du site, la structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, photographies, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de ELEN GIUPPONI ou des tiers qui lui ont concédé les droits nécessaires. Les présentes CGVU n’emportent aucune cession d’aucune sorte de droit de propriété intellectuelle sur les éléments appartenant à ELEN GIUPPONI ou ayant droit tels que les sons, vidéos, photographies, images, textes littéraires, travaux artistiques, logiciels, marques, chartes graphiques, logos au bénéfice de l’abonné. L’abonné s’interdit notamment de modifier, copier, reproduire, télécharger, diffuser, transmettre, exploiter commercialement et/ou distribuer de quelque façon que ce soit les services, les contenus audiovisuels, les pages du site, ou les codes informatiques des éléments composant le service. Toute reproduction et/ou représentation, totale ou partielle d’un de ces droits, sans l’autorisation expresse de ELEN GIUPPONI, est interdite et constituerait une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En conséquence, l’utilisateur s’interdit tout agissement et tout acte susceptible de porter atteinte directement ou non aux droits de propriété intellectuelle de ELEN GIUPPONI. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site internet qui sont protégées par les articles du Code de la propriété intellectuelle. Les signes distinctifs de la société et de ses partenaires, tels que les noms de domaine, marques, dénominations ainsi que les logos figurant sur le service sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle de ces signes distinctifs effectuée à partir des éléments du site sans autorisation expresse de ELEN GIUPPONI est donc prohibée, au sens du Code de la propriété intellectuelle.
Seule une utilisation conforme à la destination de ce site est autorisée. Toutes les autres utilisations, non expressément autorisées par écrit et au préalable par ELEN GIUPPONI sont prohibées et constitutives de contrefaçon. L’utilisateur garantit ELEN GIUPPONI contre toute action, réclamation, revendication ou opposition de toute personne invoquant un droit de propriété intellectuelle ou un acte de concurrence déloyale et/ou parasitaire auquel un commentaire de l’utilisateur aurait porté atteinte et prendra à sa charge les frais engagés par ELEN GIUPPONI pour engager sa défense et les éventuelles condamnations.

 

FORCE MAJEURE

Dans un premier temps, les cas de force majeure suspendront l’exécution des présentes. Si les cas de force majeure ont une durée d’existence supérieure à deux mois, les présentes seront résiliées automatiquement, sauf accord contraire des parties. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et tribunaux français, ainsi que les événements suivants : la guerre, l’émeute, l’incendie, les grèves internes ou externes, lock-out, intempéries, tremblement de terre, inondation, dégât des eaux, restrictions légales ou gouvernementales, modifications légales ou réglementaires des formes de commercialisation, les accidents de toutes natures, épidémie, pandémie, l’absence de fourniture d’énergie, l’arrêt partiel ou total du réseau Internet et, de manière plus générale, des réseaux de télécommunications privés ou publics, les blocages de routes et les impossibilités d’approvisionnement en fournitures et tout autre cas indépendant de la volonté expresse des parties empêchant l’exécution normale de la présente convention.

 

CONCILIATION

Les litiges qui pourraient éventuellement survenir entre l’utilisateur et ELEN GIUPPONI feront l’objet d’une tentative de résolution amiable avant toute action. Cette clause est juridiquement autonome du présent contrat. Elle continue à s’appliquer malgré l’éventuelle nullité, résolution, résiliation ou anéantissement des présentes relations contractuelles.

 

LOI APPLICABLE

Les présentes CGVU sont régies par la loi française. Tout litige résultant de l’interprétation ou de l’exécution des présentes conditions générales de vente sera de la compétence exclusive des tribunaux du ressort du lieu où demeure le défendeur. S’il y a plusieurs défendeurs, le demandeur saisit, à son choix, la juridiction du lieu où demeure l’un d’eux. Si le défendeur n’a ni domicile ni résidence connus, le demandeur peut saisir la juridiction du lieu où il demeure ou celle de son choix s’il demeure à l’étranger.

 

CRÉDITS

Contenu : ELEN GIUPPONI

Photos : Océane Maquignon, Elen Giupponi

Conception et réalisation logo et identité visuelle : Cristina Carletti – ARK Identity

Conception et réalisation Site Internet  : Cristina Carletti – ARK Identity